Délibérations du conseil municipal en date du 28 avril 2026
2026-DE029 CFU 2025 2026-DE030 approbation BP2026 COM 2026-DE031 vote taux impôts 2026-DE032 tarifs cantine 2026-DE033 tarif garderie 2026-DE034 vote de subventions 2026-DE035 aide financière ECD 2026-DE036 octroi de subventions diverses 2026-DE037 subvention exceptionnelle ROC 2026-DE038 subvention exceptionnelle FA SI LA JOUER 2026-DE039 subvention exceptionnelle Amis de l’Orgue 10 ans 2026-DE040 subvention exceptionnelle MJC 60 ans […]
Procès verbal de la réunion de conseil du 28 avril 2026 approuvé le 29 mai 2026
PV n°5 du 28 04 2026
Procès verbal n°4 du 1er avril 2026
PV n°4 du 1er avril 2026
Convocation conseil municipal du 29 mai 2026
Convocation du CM du 29 mai 2026
ET AUSSI
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026
PV n°4 du 1er avril 2026
Convocation CM du 1er avril 2026
Convocation CM 28 avril 2026
Délibérations du 20 mars 2026
2026-DE017 élection du maire 2026-DE018 créations des postes d’adjoints 2026-DE019 élection des adjoints
Délibérations du 1er avril 2026
2026-DE027 élection des membres du CA du CCAS 2026-DE028 élections de délégués 2026-DE026 délibération fixant le nombre des membres du Ca du CCAS 2026-DE025 élection des meembres de la commission appel d’offres 2026-DE024 création et composition des commissions municipales 2026-DE023 approbation de règlement intérieur 2026-DE023 annexe règlement intérieur 2026-DE022 formation des élus 2026-DE021 délégations consenties […]
Liste des délibérations du 1er avril 2026
liste des délibérations du 1er avril 2026
Résultats des élections municipales 2026
résultats élections municipales 2026
Nouveau point de collecte des emballages
La communauté de communes de Forez-Est prépare un nouveau système de collecte des ordures ménagères et emballages au sein de la commune de Bussières, comme elle l’a déjà fait dans d’autres communes de l’intercommunalité.
PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2026
PV n°1 de la réunion du conseil municipal du 23/01/2026 approuvé le 20/02/2026. PV n°1 2026
Association Fil Laine Passion : bilan de l’année 2025 et perspectives 2026
L’association Fil Laine Passion se porte bien.
L’ADHAMA : retour sur l’année 2025
L’année écoulée a été riche en moments forts et évènements.
